Le Règlement Intérieur

Règlement intérieur de l’Association

Introduction :

Ce règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association.

Il s’applique obligatoirement à tous les membres, ainsi qu’a tout nouvel adhérent, ceux-ci s’engagent à le respecter ainsi que les statuts associatifs actuellement en vigueur.

Ce règlement intérieur est disponible au siège social de l’association situé :

3 rue des Barrys, 34190 LAROQUE

Article 1 : Modalités d’adhésion

Les modalités d’adhésion à l’association « F.A.S.T. » sont définies à l’article N°8 des Statuts Associatifs et résumées ici :

  • Etre majeur
  • Remplir le bulletin d’adhésion et signer le règlement
  • S’affranchir de la cotisation
  • Voir sa demande d’adhésion agrée par le conseil d’administration

Pièces justificatives à fournir :

  • Photocopie ou photo de pièce d’identité en cours de validité (Permis de conduire, Carte d’identité, Passeport…)

Article 2 : Modalités de la perte de qualité de membre

Les modalités concernant la « Perte de qualité de membre » sont définies à l’article N°9 des Statuts Associatifs.

Concernant la démission :

Le démissionnaire doit prévenir le Conseil d’Administration de sa démarche soit en adressant une lettre de démission au siège, soit par courriel.

Article 3 : Composition de l’Association et Assemblées Générales

La composition et les modalités des assemblées générales sont définies aux articles N°7, N°12, et N°13 des Statuts Associatifs.

Les modalités de votes lors des assemblées générales sont définies quand à elles, à l’article N°14 des Statuts Associatifs.

Article 4 : Cotisations et dons

Ci-dessous, le rappel des cotisations à régler pour l’année en cours.

  • Membres Fondateurs : –€ / AN
  • Membres Adhérents : –€ / AN

Il est à rappeler que des dons supplémentaires peuvent être faits à l’attention de l’association

La cotisation annuelle comprends une assurance individuelle accident et en responsabilité civile contractée par l’intermédiaire de la FFA.

Une participation aux frais pourra être demandée aux membres sur certaines parties, afin de couvrir la location de terrains, par exemple.

Une facture peut être fournie par simple demande via un courriel.

Article 5 : Droits et obligations selon la qualité de membre

Chaque membre de l’Association dispose de droits, mais aussi d’obligations, ceux-ci sont définis ci-dessous :

Les Obligations :

Communes à tous les membres, elles visent à respecter les statuts associatifs, le présent règlement intérieur, et la législation en vigueur en France (Article N°7 du présent règlement intérieur).

Les Droits :

Chaque membre dispose de certains droits, notamment de consulter les statuts associatifs, le règlement intérieur, le droit de demander une audience au bureau associatif, le droit de participer aux assemblées générales (à condition d’être à jour de ses cotisations).

Les Droits spécifiques :

Les membres à jour de leurs cotisations disposent des droits supplémentaires suivants :

  • Attribution d’une assurance personnelle via la FFA.
  • Accès aux sections dédiés à l’association sur nos forums et notre portail.
  • Participer aux différents évènements.

Article 6 : « La Charte F.A.S.T. »

L’Association a rédigé une « Charte Airsoft » qui doit être interprétée comme un guide global pour les activités d’airsoft organisées au sein de l’association.

  • Respecter la « Législation en vigueur régissant l’airsoft » (Article N°7 du présent règlement intérieur). o Respecter le « Guide de la sécurité » (Article N°8 du présent règlement intérieur).
  • Respecter le « Code de conduite » (Article N°9 du présent règlement intérieur).
  • Respecter le « Guide technique » (Article N°10 du présent règlement intérieur).

Tout membre ne respectant pas cette charte, sera convoqué par le conseil d’administration ou le bureau, qui peut décider d’une sanction, voir à la radiation du membre. (Article N°11 du présent règlement intérieur)

Article 7 : Législation en vigueur régissant l’airsoft

L’activité qu’est l’airsoft est encadrée par quelques textes de base, nous allons en citer les plus importants :

  • Décret n°99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l’apparence d’une arme à feu.
  • Article R645-1 du Code Pénal relatif au port ou à l’exhibition d’uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux d’organisations ou de personnes responsables de crimes contre l’humanité.
  • Articles 433-14 et 433-15 du Code Pénal relatif à l’usurpation de signes réservés à l’autorité publique.

Article 8 : Guide de la sécurité

L’association requiert de ses membres qu’ils respectent les règles de sécurité suivantes :

  • Ne jamais utiliser d’engins pyrotechniques ou chimiques lors des parties organisées par l’association, sauf autorisation expresse.
  • Disposer de lunettes de protection homologuées pour la pratique de l’airsoft (Certifié CE EN166).
  • Ne jamais retirer ses lunettes dans la zone de jeu, en cas de problème faire stopper la partie. o Vérifier et neutraliser ses répliques avant d’entrer en « Zone Neutre ».
  • En « Zone Neutre » répliques à la sûreté, aucun chargeur engagé, effectuer quelques tirs à vide, et mettre en place d’un bouchon de canon si possible.
  • En « Zone Neutre » aucun tir ne doit être fait, éloignez-vous, ou allez sur la zone de jeu.
  • Éviter autant que possible les tirs aux visages et aux zones sensibles (génitales, oreilles, doigts, bouche, nez, nuque…).
  • Ne jamais tirer sur un adversaire à bout portant dans des parties du corps non protégés, le « out vocal » causant trop de soucis, préférez toucher des zones comme le gilet tactique.
  • Ne jamais pointer sa réplique vers des passants, promeneurs, ou des animaux.
  • Ne jamais utiliser de matériel non autorisé par la législation (certains types de lunettes de vision nocturne par exemple, ou des répliques de plus de 2joules).
  • Ne jamais sortir du périmètre de jeu prévu et balisé.
  • Il est interdit de fumer dans les zones à risques et zone de jeu, ainsi que consommer des boissons alcoolisées, excepté dans les lieux prévus à cet effet, ou encore des substances illicite ou prohibée.

Article 9 : Code de conduite

  • Soyez toujours FAIRPLAY.
  • Respectez les joueurs, les organisateurs, les arbitres…
  • En cas de doute, déclarez-vous « hors-jeu » plutôt que d’entrer en conflit. o Véhiculez une bonne image de l’association.
  • Respectez les règles instaurées et les lois.
  • Ne laissez pas vos répliques à la vue sur la voie publique. o Ne vous montrez pas en tenue sur la voie publique.

Article 10 : Guide technique

Nous classons les répliques selon 4 types :

  • Type 1 : Répliques de poing et SMG.
  • Type 2 : Répliques électrique ou à gaz en rafales.
  • Type 3 : Répliques électrique ou à gaz en semi bloqué, dans la mesure du possible.
  • Type 4 : Répliques de snipers à rechargement manuel uniquement (Bolt).

Les valeurs de puissances que nous avons votées sont :

  • Réplique de Type 1 : jusqu’à 350Fps à la bille de 0,20gr avec aucunes tolérance de FPS
  • Réplique de Type 2 : jusqu’à 350Fps à la bille de 0,20gr avec tolérance de 10 FPS
  • Réplique de Type 3 : jusqu’à 400Fps à la bille de 0,20gr avec tolérance de 10 FPS
  • Réplique de Type 4 : jusqu’à 2 Joules maximum soit environ 464Fps à la bille de 0,20gr

Pour les répliques de soutien, la valeur de puissance est prise sur les répliques de Type 2. Celles-ci doivent être équipées d’un mosfet permettant le réglage en Burst.

A titre informatif, au sein de l’association nous n’utilisons pas de tir en rafales, cela permettant un jeu plus propre. De plus les répliques CO2 ou HPA seront sujettes au bon vouloir du Conseil d’Administration. Les grenade au CO2 sont interdite.

L’acceptation d’une réplique dépassant légèrement les normes est à la discrétion de l’Association et n’est en aucun cas une obligation.

Article 11 : Sanctions disciplinaires

En cas de non-respect, des lois, des statuts, ou du règlement intérieur, le membre sera convoqué devant le Conseil d’Administration, et pourra être sanctionné, ou être radié suivant les modalités de l’article N°9 des statuts associatifs.

Avertissement :

L’avertissement est la sanction de 1er degré, il est verbal ou écrit (par lettre ou courriel), il prévient le membre de son écart envers les règles de l’association.

Blâme :

Le blâme est une mesure qui consiste à adresser par écrit une réprimande à un membre (par lettre ou courriel) et à en garder une trace archivée. Plusieurs blâmes répétés peuvent conduire à une sanction de niveau supérieur.

Exclusion temporaire :

Cette mesure vise à isoler le membre de l’association ou de certaines activités de celle-ci sur une période déterminée, afin de lui signifier un ou plusieurs écarts de conduite répétés.

Radiation :

Mesure extrême, elle vise a exclure totalement le membre de l’association sur une période indéterminée, afin de sanctionner des fautes graves, le membre perds tout bénéfice de ses droits de membre, toutes les sommes versées seront conservées par l’association à titre de compensation.

Article 12 : La Tenue Officielle

Les membres de la FAST disposent d’une année maximum à partir du jour d’intégration pour s’équiper de la tenue « Officielle ». La tenue pourra être ajustée ou complétée par la suite, mais celles-ci devra être validé par le Conseil d’Administration.

*Pour plus d’informations concernant la composition de la tenue officielle, merci de vous tourner vers un membre du bureau.

Composition :

  • Tenue officielle complète *
  • Casquette de l’association
  • Patch de l’association
  • Kit du membre complet **

Modalités d’acquisition :

La tenue officielle est à la prise en charge du nouveau membre adhérant. Celle-ci peut être commandée par le Président ou Trésorier par défaut, si le membre souhaite bénéficier de commande groupé, etc… La commande s’effectuera uniquement une fois l’encaissement effectué par le Trésorier.

Pour plus d’informations concernant les modalités d’acquisition éventuelles de la tenue officielle, merci de vous tourner vers un membre du bureau.

Article 13 : Le « Kit du Membre »

Définition :

Le « KIT du Membre » se compose de plusieurs accessoires de jeu, brassard, foulard Out, etc… Le Kit pourra être ajusté ou complété par la suite, mais celles-ci devra être validé par le Conseil d’Administration.

**Pour plus d’informations concernant la composition du « KIT du Membre », merci de vous tourner vers un membre du bureau.

Modalités d’acquisition :

La « KIT du Membre » est à la prise en charge du nouveau membre adhérant. Celui-ci peut être commandé par le Président ou Trésorier par défaut, si le membre souhaite bénéficier de commande groupé, etc… La commande s’effectuera uniquement une fois l’encaissement effectué par le Trésorier.

Pour plus d’informations concernant les modalités d’acquisition éventuelles du « KIT du Membre », merci de vous tourner vers un membre du bureau.

Les Obligations :

Les membres de l’association sont tenus de garder ce « kit » complet et à jour. S’il advenait qu’une partie soit manquante, chaque membre devra se tourner vers le Bureau Associatif pour en passer commande en suivant les modalités d’acquisition.

 

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